Mentions légales

 

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1. Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site internet www.atelier-majorelle.fr

1.1 Responsabilité publication

Sarl ATELIER DÉCO CG

91 BD des Rochereaux 

79180 CHAURAY 

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Directeur de publication : Clément GAUTHIER

Rédacteur en chef : Clément GAUTHIER

Responsable du site : Clément GAUTHIER

 

1.2 Conception du site internet

Agence AgnesGO

79000 Niort

www.agnesgo.fr

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1.3 Développement du site internet

Studio EKINOX

7, rue du Village

79230 Brûlain

Tél. +33  688 79 65 54

http://www.studio-ekinox.fr

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1.4 Hébergeur du site internet

Studio EKINOX via OVH

7, rue du Village

79230 Brûlain

Tél. +33  688 79 65 54

http://www.studio-ekinox.fr

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1.5 Crédit photo

Romain Faucher

 

2. Conditions d'utilisation

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de la Sarl ATELIER DÉCO CG.

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La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Sarl ATELIER DÉCO CG.

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site internet www.atelier-majorelle.fr dans une page internet n'appartenant pas au site (in line linking).

Un accord préalable de la Sarl ATELIER DÉCO CG est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.atelier-majorelle.fr Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au gestionnaire du site internet (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).

Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles visées ci-dessus fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

3. Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés".

Pour toute demande ou précision concernant la collecte des informations personnelles, vous pouvez contacter l'éditeur du site internet (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).

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4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres sites internet ou de ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site internet notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

 

5. Mise à jour des mentions légales

La Sarl ATELIER DÉCO CG se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

6. Crédits photos 

Nous remercions tous nos partenaires pour leur autorisation d’utilisation de leurs images sur notre site. Toutes les images des éditeurs nous ont été concédées selon autorisation et appartiennent exclusivement à chacune des maisons d’édition citées comme partenaires

7. Déclarations

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration officielle à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro en attente.